1. IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

Arline Brette est entrepreneuse individuelle basée à Metz, en FRANCE.
N°Siret : 802 945 949 00021
code APE : 8690F
N°TVA Intracommunautaire : FR96802945949
Adresse mail : contact@art-line.fr

2. SITE WEB

a/ Informations
L’éditrice du présent site est Arline Brette. Le site web www.art-line.fr est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix, FRANCE.
La conceptrice du présent site est Agnès Faidide (www.e-conique.com).

b/ Propriétés
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire, et tous autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l’éditrice.
Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que se soit, sans l’autorisation expresse et écrite de l’éditrice, constituerait une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

c/ Informatique et libertés, cookies
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